Mardi 7 septembre 2010
157 rue Grande
77300 FONTAINEBLEAU
  :  01 6422 4128
  :  01 6422 9841
  :  accueil@labellifontaine.com
Accueil > La Bellifontaine > Informations légales
Informations légales
Informatique et libertés

Le site internet de LA BELLIFONTAINE, est enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1005902.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que les informations nominatives vous concernant soient supprimées de ce site, en vous adressant par écrit au responsable communication de la société LA BELLIFONTAINE.

Retour en haut de page
Conditions d'utilisation du site internet

LA BELLIFONTAINE fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes. Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par LA BELLIFONTAINE  à tout moment et sans préavis. LA BELLIFONTAINE  peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations ou des modifications aux produits et services proposés sur son site Internet et/ou cesser la commercialisation de ceux-ci.

 

LA BELLIFONTAINE  décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de LA BELLIFONTAINE . Les informations disponibles sur ce site ne constituent en aucun une offre d’achat

Retour en haut de page
Crédits photographiques

Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété de :

  • LA BELLIFONTAINE, 157 rue Grande, 77300 Fontainebleau, FRANCE
  • NetPilote SARL, 12 avenue des Prés, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FRANCE
  • Photodisc Inc, 2013 Fourth Avenue, Seattle, Washington 98121-2460, USA

Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Ainsi, au sens de l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 152.449,02 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.

Retour en haut de page
Copyrights

Tous droits réservés © Copyright 2004 - LA BELLIFONTAINE & NetPilote SARL.

Au sens de l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 152.449,02 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.

Tout ou partie de la charte graphique du site, et des modules logiciels qu'il utilise sont la propriété de :

  • LA BELLIFONTAINE, 157 rue Grande, 77300 FONTAINEBLEAU, FRANCE
  • NetPilote SARL, 12 avenue des Prés, 781800 Montigny-le-Bretonneux, FRANCE
Retour en haut de page
Retour en haut de page
01/09/2010
Fontainebleau à 30 km/h, pourquoi ? Partie I
30/05/2010
Sécurité routière : protection des enfants
19/05/2010
Port obligatoire de la ceinture de sécurité
16/05/2010
Contrôle technique des véhicules lourds
Permis à 1€ par jour
:: © La Bellifontaine Copyright 2010 ::  Informations Légales ::